IEFBE 2104

Frédéric Lejeune - Les abandonwares et le droit d’auteur

Les logiciels, software ou programmes d’ordinateur suscitent des questions intéressantes en termes de droit d’auteur, notamment s’agissant des fonctionnalités, du matériel de conception préparatoire, etc. A cet égard, on lira notamment avec attention l’arrêt SAS Institute (C-406/10, IEFbe 208) de la Cour de justice de l’Union européenne et, en ce qui concerne la Belgique, l’arrêt du 19 mars 2015 de la Cour d’appel de Bruxelles (disponible ici : IEFbe 1456). Mais les logiciels, software ou programmes d’ordinateur posent parfois d’autres questions auxquelles on ne pense pas immédiatement.

Frédéric Lejeune s’est ainsi intéressé à la question des abandonwares et y a consacré un petit billet au ton léger, afin de donner quelques pistes de réflexions sur le statut de ces logiciels dits « abandonnés ». Qu’est-ce qu’un abandonware? Existe-t-il une définition légale? Existe-t-il un régime légal? Peut-on faire ce qu’on veut avec un abandonware? La législation sur le droit prévoit-elle une exception en ce sens? Pour en savoir plus, c’est ici.