DOSSIERS
Alle dossiers

Diversen - Divers  

IEFBE 1431

Publication des modèles via le Registre en ligne à partir du 13 juillet

A partir du 13 juillet 2015, le Registre Benelux des modèles deviendra effectivement la publication officielle pour des dessins et modèles. A ce titre, il remplacera désormais le Recueil Benelux des modèles.

Vanaf 13 juli publicatie van modellen via het online register
Vanaf maandag 13 juli 2015 wordt het Benelux-Modellenregister de officiële publicatieplaats voor tekeningen en modellen. Het Benelux-Modellenblad komt hiermee te vervallen.

Toutes les données précédemment consultables dans le Recueil Benelux sont reprises dans le Registre en ligne. Le Registre reprend les données et représentations des dessins ou modèles enregistrés et valables dans le Benelux au 1er janvier 2012 et ceux enregistrés ultérieurement à cette date. Le Registre vous permet aussi consulter les données relatives aux renouvellements et mutations. Dans un premier temps, les publications se feront encore sur base mensuelle. A terme, les publications seront quotidiennes, comme dans le Registre Benelux des marques.

Les informations sur les modèles d’avant le 1er janvier 2012 restent accessibles en consultant le Recueil Benelux des modèles, ci-devant publication officielle.

Services en ligne
Ces dernières années l’OBPI a étendu son offre de services en ligne. Ainsi, il était possible d’effectuer des recherches de modèles depuis septembre 2012. Par ailleurs, le dépôt électronique de modèles est une réalité depuis 2014. A l’occasion de ce nouveau développement, nous avons voulu harmoniser les fonctionnalités des deux Registres pour offrir un service uniforme et moderne à tous les utilisateurs.

 

Alle gegevens die voorheen terug te vinden waren in het Benelux-Modellenblad zijn nu opgenomen in het online register. Het register bevat de gegevens en afbeeldingen van in de Benelux geregistreerde tekeningen of modellen die geldig waren op 1 januari 2012 of later werden ingeschreven. Ook de gegevens van onder andere vernieuwingen en wijzigingen van de inschrijvingen kunt u via het register raadplegen. De publicatie zal in eerste instantie nog maandelijks gebeuren. Op termijn zal de publicatie, zoals dit al voor het Benelux-Merkenregister het geval is, dagelijks plaatsvinden.

Modellen van voor 1 januari 2012 zijn nog steeds te raadplegen in het Benelux-Modellenblad, voorheen de officiële publicatieplaats.

Online dienstverlening
De afgelopen jaren heeft het BBIE de online dienstverlening uitgebreid. Zo was het sinds september 2012 al mogelijk om online te zoeken naar modellen en sinds 2014 kunnen modelaanvragen ook elektronisch worden ingediend. Met deze volgende stap zijn het Benelux-Merkenregister en het Benelux-Modellenregister nauwer naar elkaar toegebracht om de gebruikers een uniforme en moderne online dienstverlening aan te bieden.

 

IEFBE 1390

Online aanvragen merkregistratie vernieuwd

Version française ci-dessous. Merkaanvragen via de website (BOIP Online Filing) is gewijzigd, voor BMB Connect is er niets gewijzigd. Om online een merkaanvraag in te dienen moet u verplicht inloggen met uw MijnBBIE-account. Indien u nog geen account heeft, kunt u dit op onze website gratis en eenvoudig aanmaken. Het inloggen na invoer van de aanvraag zoals u gewend bent in de huidige omgeving, is dus niet meer mogelijk. U dient direct online te betalen met iDEAL, Bancontact, creditcard of lopende rekening.

De vernieuwde omgeving biedt als voordeel dat u direct na het indienen van uw aanvraag een bevestiging als pdf in uw mailbox ontvangt met uw depotnummer en financieel overzicht. U ontvangt dus geen papieren bevestiging meer van ons.

Voor deze elektronische procedure moet u inloggen op Mijn BBIE. Indien u voor andere toepassingen al een account bezit voor Mijn BBIE maken wij u erop attent dat de accountbeheerder ervoor moet zorgen dat uw accountgebruikers (medewerkers) de rechten krijgen om gebruik te kunnen maken van deze nieuwe toepassing.

À compter de cette semaine, vous pouvez introduire vos demandes d'enregistrement de marque en ligne via notre nouvel environnement web. En collaboration avec le Réseau européen des marques, dessins et modèles (ETMDN), nous travaillons continuellement à l'amélioration de nos services à l'adresse d'un vaste éventail d'utilisateurs.

Dans le cadre de l'utilisation du nouvel environnement web, veuillez tenir compte des points suivants :
- Afin d'introduire une demande d'enregistrement de marque en ligne, vous devez premièrement vous identifier à votre compte Mon OBPI. Si vous n'avez pas encore de compte, vous pouvez en créer un gratuitement et en toute facilité sur notre site.
- Le paiement doit être directement effectué en ligne via iDEAL, Bancontact, carte de crédit ou compte courant.

Le nouvel environnement n'entraîne aucun changement sur les demandes introduites via BMB Connect.

IEFBE 1389

Résumé de la réforme du « paquet marques »

Nederlandse versie hierna, BMM: Deux textes européens d’importance sont en voie d’être finalisés (1) un règlement modifiant les marques de l’Union européenne ; et (2) une nouvelle directive sur les marques. En voici un aperçu en 10 points. Les trois institutions européennes (Commission, Parlement et Conseil) sont parvenues à un accord politique, de sorte que les textes ne subiront vraisemblablement plus de modifications. Le Parlement et le Conseil devraient adopter les versions définitives des textes après les vacances d’été. En cas d’approbation, les textes seront publiés et la majorité des modifications du nouveau règlement rentrera en vigueur 90 jours plus tard (soit vraisemblablement au cours de la première moitié de 2016). Les Etats membres auront, quant à eux, en principe trois ans pour transposer la nouvelle directive.

1. Nouveau vocabulaire
Ne dites plus « marque communautaire », mais bien « marque de l’Union européenne » (traduction de « European Union trade mark »). Ne dites plus l’« Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) », mais bien l’« Office de l’Union européenne pour la Propriété intellectuelle » (traduction de « European Union Intellectual Property Office »).

2. Suppression de la représentation graphique
Les nouveaux textes suppriment l’exigence de représentation graphique de la marque. Celle-ci devra cependant toujours être représentée de manière claire et précise.

3. Nouvelles taxes pour les marques UE

De nouvelles taxes s’appliqueront aux marques UE. Les tarifs seront désormais identiques pour le dépôt d’une nouvelle demande et le renouvellement d’un enregistrement, à savoir :
850 EUR pour 1 classe
900 EUR pour 2 classes
150 EUR par classe au-delà des deux premières

4. Régime « IP Translator » exceptionnel pendant 6 mois
Les titulaires de marques UE déposées avant le 22 juin 2012 pour des « intitulés de classes » selon l’arrangement de Nice bénéficieront d’un délai unique de 6 mois pour déposer auprès de l’Office une déclaration visant à clarifier leurs marques.

5. La forme ou une autre caractéristique peut justifier un refus
Dorénavant, pourront être refusés les signes constitués exclusivement :
par la forme ou une autre caractéristique du produit imposée par la nature même du produit;
par la forme ou une autre caractéristique du produit nécessaire à l’obtention d’un résultat technique;
par la forme ou une autre caractéristique qui donne une valeur substantielle au produit.

6. Pas de protection pour certaines dénominations
Les appellations d’origine protégée, les indications géographiques, les mentions traditionnelles pour les vins, les spécialités traditionnelles garanties et les dénominations de variétés végétales protégées ne pourront en principe pas être enregistrées à titre de marque.

7. Délais d’opposition raccourcis pour les marques IR désignant l’UE
L’opposition contre une marque internationale désignant l’UE pourra toujours être faite dans un délai de trois mois. Cependant, le point de départ de ce délai est modifié : ce sera désormais un mois (et non plus six) à compter de la publication de la demande. La date butoir est donc avancée de cinq mois.

8. Agir contre les marchandises en transit
Les titulaires de marques pourront agir contre les marchandises de contrefaçon en provenance de pays tiers et ce, même si elles n’ont pas (encore) été mises en libre circulation dans l’UE, à moins que la preuve ne soit fournie que le titulaire de la marque ne peut agir contre les marchandises en question dans le pays de leur destination finale. Cette preuve doit être fournie dans le délai de la procédure pour la détermination d’une atteinte au droit, tel que prévu par le règlement douanier (UE) n° 608/2013.

9. Procédures de nullité et de déchéance devant le Bureau Benelux
Sans affecter la compétence des cours et tribunaux, les offices nationaux vont devoir mettre des procédures administratives en place visant à statuer sur une demande en nullité ou déchéance d’une marque.
Ceci vise tant la déchéance d’une marque pour absence d’usage normal ou en raison de sa dégénérescence en désignation usuelle que la nullité pour motifs absolus ou relatifs, en ce compris le grief de prétendue mauvaise foi.

10. Marques de certification (certification marks)
Outre le système de marques collectives, un nouveau système spécifique de marques de certification est introduit. 

 

BMM bericht: Hieronder een overzicht in 10 punten van de twee belangrijke Europese teksten die op ons afkomen (Verordening inzake EU merk en de nieuwe merkenrichtlijn). De drie Europese instellingen (Commissie, Parlement en Raad) hebben een politiek compromis bereikt, waardoor de teksten vermoedelijk niet meer zullen veranderen. Na de zomervakantie, zullen de teksten ter definitieve goedkeuring aan de Raad en het Parlement worden voorgelegd. In geval van goedkeuring, wordt de definitieve tekst gepubliceerd en treedt het merendeel van de wijzigingen van de nieuwe verordening 90 dagen later (dus waarschijnlijk in de eerste helft van 2016) in werking. De Lidstaten zullen in principe 3 jaar de tijd hebben om de nieuwe richtlijn in hun wetgeving om te zetten.

1. Nieuwe benamingen
Zeg niet meer “Gemeenschapsmerk”, maar “EU merk” (“European Union trade mark”).
Zeg niet meer “Bureau voor Harmonisatie binnen de Interne markt (tekeningen en modellen)”, maar “EU Bureau voor de Intellectuele Eigendom” (“European Union Intellectual Property Office”).

2. Geen eis meer van grafische voorstelling
De nieuwe teksten schrappen het vereiste van grafische voorstelling van het merk. Het merk moet steeds precies en duidelijk worden weergegeven.

3. Nieuwe taksen voor EU merken
Er komen nieuwe taksen voor EU merken. De tarieven zijn voortaan identiek voor een nieuwe aanvraag als voor de hernieuwing van een inschrijving :
850 EUR voor 1 klasse
900 EUR voor 2 klassen
150 EUR per klasse boven de 2 eerste klassen
​4. Uitzonderlijk IP Translator regime van 6 maanden
Houders van EU merken die vóór 22 juni 2012 werden aangevraagd voor Nice class headings zullen 6 maanden de tijd hebben om bij het EU Bureau een verklaring neer te leggen ter verduidelijking van hun EU merken.

5. Niet enkel de vorm kan aanleiding geven tot weigering
Voortaan zullen worden geweigerd tekens die uitsluitend bestaan uit :
de vorm of een ander kenmerk die door de aard van de waar bepaald wordt ;
de vorm of een ander kenmerk die noodzakelijk is om een technische uitkomst te verkrijgen ;
de vorm of een ander kenmerk die een wezenlijke waarde aan de waar geeft.

6. Geen merkbescherming voor bepaalde benamingen
Beschermde oorsprongsbenamingen, geografische aanduidingen, traditionele aanduidingen voor wijn, gegarandeerde traditionele specialiteiten en merken die uit oudere benamingen van beschermde kweekproducten bestaan, kunnen in principe geen merk zijn.

7. Kortere oppositietermijn tegen IR merken die de EU aanduiden
Oppositie tegen een IR merkaanvraag die de EU aanduidt, blijft mogelijk gedurende een termijn van drie maanden. Het startpunt van de termijn verandert evenwel : het wordt nu één maand (i.p.v. zes maanden) na de publicatie van de aanvraag. De termijn wordt m.a.w. met vijf maanden verkort.

8. Optreden tegen transitgoederen
Merkhouders zullen kunnen optreden tegen namaakgoederen afkomstig uit derde landen, zelfs indien de goederen (nog) niet in het vrije verkeer van de EU werden gebracht, tenzij het bewijs geleverd wordt dat de merkhouder in het land van eindbestemming geen recht heeft om tegen de goederen op te treden. Dit bewijs moet worden geleverd binnen de termijnen van de procedure ter bepaling van de inbreuk overeenkomstig de Douaneverordening (EU) nr. 608/2013.

9. Nietigheids- en vervalprocedures bij het Benelux Bureau
Onverminderd de bevoegdheid van de gerechtshoven en rechtbanken, zullen de nationale bureaus administratieve procedures moeten invoeren voor het inroepen van nietigheid of verval van een merk. Dit behelst zowel het verval wegens gebrek aan normaal gebruik of verwording tot soortnaam als absolute of relatieve nietigheidsgronden, waaronder de beoordeling van beweerde kwade trouw.

10. Keurmerken (certification marks)
Naast het systeem van collectieve merken, wordt er een nieuw en specifiek systeem voor keurmerken ingevoerd.

IEFBE 1377

Enquête, BMM-BOC e-Renewal 2015

BMM-Benelux Overleg Commissie - Enquête Benelux Merken: Nu de elektronische vernieuwing van Benelux merkregistraties enige tijd in voege is, willen we graag peilen naar de tevredenheid van de gebruikers. De huidige korte enquête richt zich tot iedereen die Benelux merkregistraties vernieuwt of daar verantwoordelijk voor is. De enquête kan uiterlijk tot 25 JUNI 2015 worden ingediend. U heeft maar een vijftal minuten nodig om ze in te vullen.

Depuis quelque temps les renouvellements de marques Benelux se font par la voie électronique. Il nous semble opportun d'obtenir de nos membres leurs impressions concernant ce nouveau système. L'enquête brève ci-après s'adresse à toutes les personnes en charge des renouvellements de marque Benelux. L'enquête peut être complétée jusqu'au 25 JUIN 2015. Ceci ne prendra pas plus que cinq minutes.

IEFBE 1321

Public Consultation on Unified Patent Court Fees and Recoverable Costs

Van de website: On the 8 May the Preparatory Committee launched a public consultation on the fee structure for the Court. The consultation document comprises of two options for a revised Rule 370, a table of fees, a scale of ceilings for recoverable costs and an Explanatory Note. Responses are to be sent electronically to the secretariat@unified-patent-court.org before midnight on the 31 July (there is no guarantee that responses received after this date will be taken into consideration). In order to facilitate the processing of the submissions received the members of the Preparatory Committee would be grateful if responses are sent in English.

The Committee shall only consider contributions from stakeholders and other interested parties whose identity can be established and who can be contacted at least via e-mail. Contributors who represent organisations are requested to indicate so. If not, their contributions shall be considered to have been made in a personal capacity. Personal data (such as name and address of the contributor, name and type of the organisation, name of the contact person etc.) shall be kept only for the purpose of the consultation and may be used by the Committee for activities related to the consultation. Personal data shall not be given to third parties and shall be destroyed once the analysis of the consultation is completed.

The fee structure for the Unified Patent Court will comprise fixed fees and, for certain actions, an additional value based fee.  The fee levels proposed are the lowest that will enable eventual sustainability of the Court.

As well as proposing fee levels, the consultation also addresses a number of points including:
- support for small and medium sized enterprises (SMEs), not for profit organisations and certain other bodies as set out in the Agreement by providing two possible options
- the threshold at which a value-based fee will be payable
- a scale of ceilings for recoverable costs

Comments are welcome on any aspect of the proposal and will be considered by the Preparatory Committee and its appropriate Working Groups prior to publication of an agreed fee structure.

IEFBE 1265

Geluidsopnames Zeist 2015 AIPPI-Symposium

Luister hieronder streaming naar de bewerkte opnames van het VIE / AIPPI-Symposium van 11 maart 2015. Met dank aan het Eggens Instituut en de VIE / AIPPI. (Apple-apparaten ondersteunen geen flash, wij adviseren u de geluidsopnames via de pc te beluisteren)

Programma
9.30 Ontvangst
10.00 Opening door de voorzitter
Drs Koen Bijvank, V.O.
10.05-10.45 Internet en het auteursrecht
Prof. dr. Marie-Christine Janssens, Katholieke Universiteit Leuven
10.45-11.30 Het alternatieve probleem en het bonus-effect in de beoordeling van inventiviteit
Dr. René van Duijvenbode, NLO en Ir. Peter Dorna, AOMB
11.30-11.50 Koffiepauze
11.50-12.35 Grondrechten en Intellectuele Eigendom
Mr. Christiaan Alberdingk Thijm, Bureau Brandeis
12.35-12.45 Uitreiking van de VIE prijs door de jury voorgezeten door Mr. Xandra Kiers-Becking, Hof Den Haag
12.45-14.00 Aperitief en lunch

14.00-15.45
Debat I: Verbod or not? – Het recht op een verbod bij octrooi-inbreuk
Voorzitter: Mr. Robert van Peursem, Hoge Raad
Debater I: Mr. Daan de Lange, Brinkhof
Debater II Mr. Jaap Bremer, BarentsKrans
Debat II: Is het vormmerk dood?
Voorzitter: Mr. Freyke Bus, Rechtbank Den Haag
Debater I: Mr. Maarten Haak, Hoogenraad & Haak
Debater II: Mr. Laura Fresco, Hoyng Monégier LLP
Debat III: Het spoedeisend belang
Voorzitter: Mr. Manon Rieger-Jansen, Bird & Bird
Debater I: Mr. Jacqueline Schaap, Klos Morel Vos & Schaap
Debater II: Mr. Bas Berghuis van Woortman, Simmons & Simmons LLP
15.45-16.15 Koffiepauze
16.15-17.00 Plenaire samenvatting van de debatten door de voorzitters
17.00 Sluiting door de voorzitter en aansluitend borrel

Voor in uw agenda: In 2016 zal de 32e editie van het VIE / AIPPI-symposium te Zeist plaatsvinden 16 maart 2016.

IEFBE 1236

Boek XI Concordantietabel

Structuur van boek XI:
Titel 1. Uitvindingsoctrooien
Titel 2. Aanvullende beschermingscertificaten
Titel 3. Auteursrecht
Titel 4. Merken en tekeningen en modellen
Titel 5. Auteursrecht en naburige rechten
Titel 6. Computerprogramma's
Titel 7. Databanken
Titel 8. Topografieën van halfgeleiderproducten Aan deze titels worden twee titels toegevoegd, handelend over:
Titel 9. Burgerrechtelijke aspecten van de bescherming van intellectuele eigendomsrechten
Titel 10. Aspecten van gerechtelijk recht van de bescherming van intellectuele eigendomsrechten

Via LegalWorld:

Boek XI WER Oorsprong
art. XI.1 Art. 1 Octrooiwet
art. XI.2 Art. 1 WKP
art. XI.3 Art. 2 Octrooiwet
art. XI.4 Art. 3 Octrooiwet
art. XI.5 Art. 4 Octrooiwet
art. XI.6 Art. 5 Octrooiwet
art. XI.7 Art. 6 Octrooiwet
art. XI.8 Art. 7 Octrooiwet
art. XI.9 Art. 8 Octrooiwet
art. XI.10 Art. 9 Octrooiwet
Lees verder

Oorsprong WER
Octrooiwet (Wet 28 maart 1984)  
Art.1 Art. I.1; I.13; I.14; XI.1
Art.2 art. XI.3
Art.3 art. XI.4
Art.4 art. XI.5
Art.5 art. XI.6
Lees verder

Wet 10 januari 2011 ter bescherming van kweekproducten (WKP)  
Art.1 /
Art.2 Art. I.1; I.13 & I.15
Art.3 art. XI.104
Art.4 art. XI.105
Art.5 art. XI.106
Lees verder

Auteurswet van 30 juni 1994 (AW)  
Art.1 art. XI.165
Art.2 art. XI.166
Art.3 art. XI.167
Art.4 art. XI.168
Art.5 art. XI.169
Lees verder
Softwarewet (Wet 30 juni 1994)  
Art.1 Art. I.13; XI.294
Art.2 art. XI.295
Art.3 art. XI.296
Art.4 art. XI.297
Art.5 art. XI.298

Lees verder

Databankenwet (Wet 31 augustus 1998)  
Art.1 /
Art.2 Art. I.13; I.17
Art.3 art. XI.306
Art.4 art. XI.307
Art.5 art. XI.308

Lees verder

Wet 10 januari 1990 betreffende de rechtsbescherming van topografieën van halfgeleiderproducten  
Art.1 art. XI.319
Art.2 art. XI.320
Art.3 art. XI.321
Art.4 art. XI.322
Art.5 art. XI.323

Lees verder

IEFBE 1161

Update IE-Diner 2015, met tafelspeeches van...

Op donderdag 29 januari 2015 (traditioneel de laatste donderdag van januari) organiseert deLex, uitgever van IE-Forum.nl, het achtste IE-Diner, in de Industrieele Groote Club op de Dam in Amsterdam. Wilt u ook aanschuiven? Meld u dan aan bij Claudia Zuidema, czuidema@delex.nl of via www.delex.nl. Er zijn nog maar enkele plaatsen beschikbaar.

De tafelspeeches worden verzorgd door:

  • Michel Bonneur, Hof Den Haag
  • Eric De Gryse, Simont Braun
  • Marlous Stal-Hilders, NLO Shieldmark
  • Michiel van Kleef, Mr.
  • en Dirk Visser, Universiteit Leiden/Klos Morel Vos & Schaap, met een belangrijke aankondiging.

De heer Toon Huydecoper, oud-advocaat-generaal bij de Hoge Raad der Nederlanden, is onze ceremoniemeester.

 

IEFBE 1144

Belg trekt merk Je suis Charlie in

Bijdrage ingezonden door Bas Kist, Chiever. De Belg die op 8 januari in de Benelux een merkdepot verrichte van de leus Je suis Charlie, heeft zijn aanvraag vandaag weer ingetrokken. Dat blijkt uit de publicatie in het register van het Beneluxbureau voor de Intellectuele Eigendom.

Zwaar te verduren op Twitter
Kort na de eerste berichten over de aanvraag kreeg de Belg het onder andere op Twitter zwaar te verduren. De verontwaardiging over zijn merkenclaim was groot. Een dergelijk symbool van solidariteit is van ons allemaal en niet van één Belg, was in de social media te lezen.

Goede bedoelingen
Gisteren had 49-jarige Belg zich op de nieuwssite van The Independent nog fanatiek verweerd tegen alle beschuldigingen. Er was geen sprake  van ‘money-grabbing’, hij wilde slechts iets doen om de slachtoffers te helpen, aldus de man. Het geld dat binnen zou komen was allemaal bedoeld voor Charlie Hebdo.

Ingetrokken
Maar ondanks deze goede bedoelingen voelde de man zich blijkbaar toch niet helemaal lekker bij al deze negatieve reacties. Op 14 januari trok hij het merk in.

50 aanvragen in Frankrijk
Volgens World IP Review is het gedoe over dit merk in Frankrijk nog niet afgelopen. In Frankrijk schijnen maar liefst 50 aanvragen van deze leus binnen te zijn gekomen. In eerste instantie heeft het Franse merkenbureau deze aanvragen geweigerd, aldus World IP Review. Opvallend genoegd is de reden dat de zin volgens de Fransen ‘niet onderscheidend’ is. Van eventuele ‘strijd met de openbare orde’ is geen sprake. Wordt in Frankrijk zonder twijfel vervolgd.